Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUSSOIS
GLAVERBEL FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1619884
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2010

Présentation de la marque BOUSSOIS

Déposée le 9 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUSSOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE domicilié(e) 6, place des Degrés, LA DEFENSE 7, 92800 PUTEAUX (dossier no 2181759) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 043 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2181759) - France.

La marque BOUSSOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUSSOIS est expirée depuis le 9 octobre 2010.

GLAVERBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EMAUGLAS , SOLARPLUS , EMAUGLAS


GLAVERBEL FRANCE S.A., Société Anonyme - 6, place des Degrés, LA DEFENSE 7, 92800 PUTEAUX (dossier no 2181759) - France - SIREN 722043858


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2181759) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2000 n°2181759 - Publication au BOPI 2000-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266945 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 6 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61978 - Publication au BOPI 1992-04-06

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